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Taxation en douane/ cas de véhicules

Introduction

Un fort pourcentage des cas de contestation enregistrés à l'Administration Générale des Douanes concerne les véhicules usagés. Ces véhicules sont généralement destinés à des particuliers ignorant tout du fonctionnement de la Douane et étrangers aux notions de taxe et de taxation en douane. Ce dépliant vise à initier le grand public au mécanisme de taxation des marchandises en général et des véhicules en particulier.

 
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Taxation en douane
Cas des Véhicules
Introduction
Taux et droits de douanes
Droits et taxes à l'importation
Exemple de taxation
La douane en question
Introduction
Déclaration
Vérification et paiement
Livraison